Archives de catégorie : Intercommunalité

Notre bilan de mi-mandat à Maurepas

Bonjour chers amis et chères amies,

Nous sommes à la moitié du mandat municipal. Nous avons dressé un bilan de l’action municipale sous forme de tract distribué dans toutes les boîtes à lettres (lien ci-dessous).

Nous vous en souhaitons bonne lecture.

Nous vous donnons rendez-vous mardi 28 mars 2017 à 19h30 au conseil municipal qui examinera le budget pour 2017 et jeudi 30 mars 2017 à 20h30 au conseil communautaire.

Avec nos amitiés.

L’équipe de ”En Avant Maurepas”.  26 mars 2017

tract mi-mandat EAM.Définitif.2017-03-02

 

L’actualité locale : que se passe-t-il au quartier de l’Agiot ?…

Bonjour à toutes et tous qui nous suivez sur ce site.

Vous trouverez ci-joint (cliquez sur le lien) nos comptes rendus du conseil communautaire de SQY du 23 février dernier et du conseil municipal du 28 février dernier.

Finances :  Ces conseils étaient consacrés au débat d’orientation budgétaire. L’avenir est brouillé sur le sort qui sera réservé au territoire concernant les dotations de l’Etat. Jusqu’à maintenant et grâce à l’amendement Hamon de décembre 2015, nous restons dans une situation privilégiée d’exception : les règles appliquées aux autres collectivités locales ne s’appliquent pas à SQY et Maurepas. L’impact est un ”gain” de 12 millions d’euros sur les finances de l’agglomération et de 800.000 euros annuels sur le budget de Maurepas. Tant mieux. Mais il est à craindre que cette exception ne soit pas éternelle. Nous avons demandé un groupe de travail. Mais peine perdue comme d’habitude : NIET !

2017-02-23 Conseil communautaire du 23.02.2017

2017-02-28 Conseil municipal du 28.02.2017

Agiot : La municipalité envisage des travaux au groupe scolaire de l’Agiot. Un comité technique a été créé. Mais l’information aux élus est à nouveau occultée. C’est ce que nous découvrons jour après jour au travers d’indiscrétions et d’inquiétudes de parents, d’habitants, d’enseignants, de personnels de la mairie  sur l’avenir du quartier. Pour des raisons mal connues, M. Garestier envisage maintenant de supprimer l’école maternelle, de l’insérer dans un bâtiment commun avec l’école élémentaire. Pendant les travaux, le centre de loisirs Dolto serait fermé, les enfants répartis ailleurs.. M. Garestier en profite pour modifier le périmètre scolaire, ce qui fait courir le risque de fermetures de classes à venir.

Aucune commission municipale n’a été saisie de ces réflexions. Le coût de l’opération est faramineux : aujourd’hui plus de 4 millions d’euros. Quand on sait comment M. Garestier tient ses budgets, on peut s’attendre à un doublement de la facture soit 8 millions d’euros. Alors, il envisage de vendre le terrain de l’école pour construire des logements (lesquels ? ).. De la pure improvisation comme toujours. Aucune réflexion n’a été réellement engagée pour une réhabilitation lourde. A quand la même mésaventure pour les autres écoles ?…

Plan d’urbanisme :  Nous avons saisi la préfecture pour contrôler la légalité des délibérations concernant l’opération Kaufman et Broad à Pariwest.

Pour ”En Avant Maurepas”, le 12 mars 2017.

Michel CHAPPAT

Alerte transports SQY

Bonjour,

Nous avons été informés hier du lancement d’une enquête sur les transports entre le 15 septembre et le 15 octobre 2016. Il s’agit d’évaluer la satisfaction des usagers et leurs attentes en vue d’étudier une évolution de l’organisation des transports par bus sur le nouveau territoire de l’agglomération.

Cette enquête devrait être organisée conjointement par SQY et chaque commune. N’hésitez pas à répondre et à nous faire part de vos réflexions.

Michel CHAPPAT Conseiller communautaire  07 septembre 2016

Conseil communautaire du lundi 20 juin 2016

SQY : Conseil communautaire de lundi 20 juin 2016

Séance marathon de 19h à 01h le lendemain…, 66 points à l’ordre du jour et, pour la première fois depuis son installation, sans incident…

 

  • Règlement intérieur du conseil communautaire et diverses mesures d’ordre fonctionnel :

Adoption sans prise en compte des propositions de l’opposition notamment pour les réunions des maires.

Notre vote : Contre.

Création d’un poste de DGA pour les affaires économiques (il y a maintenant 1DG, 4DGA et 28 directeurs…).

Chantal CARDELEC remplace Catherine DAVID dans ses délégations et représentations.

Frais de déplacement des agents.

Notre vote : Pour.

  • Budget: divers comptes administratifs de 2015 (pour l’ancien périmètre).

Notre vote : Abstention.

Budget : divers budgets supplémentaires pour 2016.

Notre vote : Contre. (en particulier sur les budgets ‘’eau et assainissement’’ vu la situation de Maurepas).

Budget : rapport sur la dette.

Notre vote : Pour.

Budget : pacte financier entre SQY et les communes.

A noter un fonds de concours de 541.076 € par an de 2017 à 2020 au bénéfice des investissements de Maurepas soit 2.164.304 € au total.

Notre vote : Pour.

 

  • Développement économique et enseignement supérieur :

Soutien à l’émission Fil éco (42.000 €), à la mission locale de Plaisir (110.212 €) et à l’Université de SQY (15.000 €).

Notre vote : Pour.

Création d’une taxe de séjour sur l’ensemble du nouveau territoire (dont Maurepas).

Notre vote : Contre. (Surprise : les élus de Maurepas dont M. S. Dognin votent pour cette taxe nouvelle alors qu’ils se disent contre tout impôt nouveau)…

  • Aménagement et mobilités :

Divers fonds de concours pour des opérations à Guyancourt, Elancourt, Voisins le Bretonneux et adhésion à Autolib..

Notre vote : Pour.

PIL de Maurepas.

Notre vote : Contre (cf Maurepas).

  • Environnement et travaux :

Divers fonds de concours pour des investissements à Guyancourt, Elancourt, Voisins le Bretonneux, ..

Notre vote : Pour.

DSP de Plaisir et adhésion au syndicat d’énergie des Yvelines

Notre vote : Abstention (à quoi sert donc ce syndicat d’énergie alors que la politique générale est de réduire ces organismes ; il vaudrait mieux garder nos syndicats d’eau à Maurepas plutôt que d’aider ce syndicat qui ne sert à rien et ne présente aucun intérêt communautaire).

  • Qualité de vie et solidarité :

Tarifs de la piscine des Clayes-sous-bois, subvention d’équilibre à l’ile des loisirs, diverses subventions sportives..

Notre vote : Abstention. (peu de logique)

Diverses subventions pour les associations relevant de la politique de la ville, la culture, la santé, du social.

Notre vote : Pour.

Abattement sur le foncier bâti des bailleurs sociaux.

Notre vote : Pour.

Subvention aux associations pour la prévention spécialisée (réorganisation côté département).

Notre vote : Abstention.

Fonds de concours pour les maisons de santé pluridisciplinaires.

Notre vote : Abstention. (Nous considérons que ce n’est pas le meilleur moyen – et en tout état de cause suffisant – de faire venir ou de fidéliser les médecins sur le territoire).

Soutien à l’Open de Golf (conventions avec Clear Channel et Absolus) ; subvention de 80.000 € pour le championnat d’Europe de cyclisme sur piste.

Notre vote : Contre. (Ces subventions sont contradictoires avec les économies réclamées aux associations).

Soutien à ‘’Si on parlait sport’’, Radio Triangle, droits de SQY Mag, désaffectation du réseau câblé pour Numéricâble (recette pour SQY : 7.000.000 € en 4 ans et 8.000.000 € de redevances sur 20 ans).

Notre vote : Pour.

Michel CHAPPAT

Conseiller communautaire représentant l’Opposition municipale de Maurepas.

Conseil communautaire du 26 mai 2016

Compte rendu du conseil communautaire de jeudi 26 mai 2016

Affaire aurore BERGER : un nouvel incident de séance provoqué par Michel LAUGIER.

Suite à l’affaire Baupin, Aurore BERGER, élue LR de Magny les hameaux, avait fait l’objet de remarques et quolibets d’un goût plus que douteux inélégant et lourdingue de style gros beauf. Elle a donc pris la parole pour remercier les personnes qui l’avaient soutenue, dont les élus de gauche, et regretté que les auteurs de ces dérapages verbaux n’aient eu aucun geste à son égard. Michel LAUGIER a ensuite dit quelques mots de soutien et rappelé la nécessité d’éviter des comportements inacceptables. Ses propos auraient été applaudis s’il n’avait cru bon d’attaquer la gauche en des termes grossiers et inacceptables faisant l’amalgame avec DSK. Guy Malandain s’est levé très offusqué d’une telle déclaration. La plupart des élus de gauche ont quitté la séance. J’ai choisi de rester en intervenant pour soutenir les propos de Guy Malandain et regretter ceux, inadmissibles et irrespectueux, de M Laugier. Depuis le début de l’année et son élection à la présidence Michel LAUGIER ne tient pas son rang avec la dignité et la sérénité attendues.

CODESQY : Mise en place.

Le CODESQY (comité de développement économique de Saint Quentin en Yvelines – consultatif) comprend 4 collèges (Entreprises – associations – personnes qualifiées – habitants). Nous avons demandé et obtenu l’égalité d’effectifs de chacun de ces collèges. Le président de l’agglomération nomme le collège des entreprises, la moitié des personnes qualifiées. Chacun des 12 maires nomme 2 personnes pour les collèges associations et habitants et une personne qualifiée. Nous avons demandé qu’un certain ‘’panachage’’ soit respecté (sans grand espoir…).

Notre vote : Pour.

Projet de territoire : lancement.

Mme Kollmannsberger, maire de Plaisir, est en charge de ce dossier. Un grand projet de territoire manque vraiment à l’agglomération surtout dans le périmètre actuel. J’ai demandé que les représentants de l’opposition municipale de Maurepas soient consultés, vu le style de gouvernance actuel de M. Garestier. C’est indispensable que l’ensemble des forces politiques locales puissent se faire entendre.

Notre vote : pour.

Subventions : soutien au développement économique et insertion.

Autant nous soutenons les aides aux initiatives économiques autant nous regrettons que les aides à l’insertion aient été réduites, par exemple pour INSERPRO ou l’AFIJ.

Notre vote : Pour Initiative SQY et les 4 autres associations. Abstention pour les subventions d’insertion en baisse.

 

PLUI : Plan local d’urbanisme intercommunal :

Il s’agissait d’approuver le PLUI sur le territoire des 7 anciennes communes de St Quentin en Yvelines. Ce PLUI pose des questions qui intéressent Maurepas en ricochet (par exemple l’impact de la construction du quartier des bécanes à La Verrière. Mais il rend aussi constructible les emprises réservées pour A12 (qui a disparu du schéma directeur régional). J’ai défendu l’amendement présenté par Guy Malandain (qui avait quitté la salle – voir plus haut) pour garder ces emprises inconstructibles par précaution. L’amendement ayant été rejeté, j’ai voté contre ce PLUI.

Notre vote : contre.

Subvention au club des nageurs de Saint Quentin en Yvelines :

10.000 € pour ce club de Maurepas qui a dû cesser ses activité suite à la décision de M. Garestier de fermer al piscine de Maurepas, entraînant le licenciement d’une quinzaine de personnes et un coût catastrophique pour le club. Grâce à cette subvention qui s’ajoute à celle de Maurepas, les finances du  club sont assainies.

Notre vote : Pour.

Diverses mesures techniques de gestion :  Nos votes : Pour.

Conseil communautaire de Saint Quentin en Yvelines (SQY) : le budget 2016

Jeudi 24 mars dernier, était examiné le budget 2016 de SQY:

  • 227,4 M€ en fonctionnement (environ 1000 € par habitant)  ; 72,85 M€ en investissements, sans compter les budgets annexes eau potable – assainissement – ordures ménagères. Une dette à rembourser de 336 M€ et un crédit de trésorerie de 20 M€. Les ordres de grandeur changent sur ce plan avec Maurepas où nous sommes habitués à une dette réduite !
  • Une fois de plus, dans ce conseil communautaire, les nouveaux venus ont l’impression de ne pas être considérés. Les réponses du président Laugier à ses opposants est trop souvent ”vous me reprochez ceci mais vous faisiez la même chose”. Cela devient lassant et pénible tout autant que non constructif. Mme Kollmannsberger (1ère vice-présidente Plaisir) a bien essayé de rectifier le propos mais en des termes bien trop vagues et un peu candides pour être crédibles.
  • Ce budget est en fait le budget des 7 de l’ex-CASQY additionné des attributions de compensation calculées suivant les principes de la Loi. Ce n’est qu’un budget de suite restreinte. Avec une petite lueur pour nous : l’existence d’un fonds de concours pour évènements (culturels ai-je compris) qui permettra à Maurepas de rapatrier 60 000 € (mais au détriment des 7 de l’ex CASQY donc des 4 communes dirigées par la Gauche.. puisque l’enveloppe est inchangée).
  • Il n’y a pas eu de débat d’orientation budgétaire, ce que l’on peut comprendre vu les circonstances (création récente du périmètre actuel). Mais, dans le budget primitif, pas une ligne de perspective. C’est pourquoi j’ai voté CONTRE.
  • Sur les ordures ménagères, le taux de TEOM est maintenu mais n’est utilisé que pour équilibrer les dépenses d’exploitation. Ce budget annexe ne prévoit aucun investissement contrairement à 2015 avec la CCE. Il y a une perte en ligne pour Maurepas non expliquée. J’ai voté CONTRE.
  • Quant au budget eau potable et assainissement, pas un mot d’information  sur la situation de Maurepas (rappel : 1,5 M€de trésorerie disponible au SIAC et 1 M€ au SIAEP…). Tout se fait dans l’opacité la plus totale. J’ai émis une vive critique à l’encontre du Préfet des Yvelines qui a – semble-t-il – différé d’un an la dissolution du SIAC et du SIAEP sans que nous le sachions après avoir semé l’hystérie en fin d’année 2015. J’ai, pour toutes ces raisons, voté CONTRE.
  • J’ai approuvé les taux d’impôts des entreprises même si, pour des raisons d’homogénéité sur le territoire, ils augmentent très légèrement. On observera qu’une taxe foncière additionnelle de 0,7 % est appliquée à tout le monde. M. Garestier se vante de ne pas augmenter les impôts. En fait, les impôts communautaires augmentent depuis 2015 avec son aval…
  • J’ai approuvé les autres points : théâtre de St Quentin; Prisme; actions de prévention; PLUI Guyancourt et La Verrière (en fait prolongation de l’arrêté du Préfet de 2009 créant la ZAC des Bécannes).

N’hésitez pas à me joindre sur le site

Salutations dévouées.

Michel CHAPPAT

Conseiller communautaire représentant toute l’opposition de Maurepas. Le 29 mars 2016

Conseil communautaire de Saint Quentin en Yvelines (SQY) : l’actualité

1) Les élections annulées : Nous vous avions informés du climat tendu lors de la séance d’installation du 09 janvier 2016.

A la suite des contestations de certains conseillers, les opérations électives de cette séance ont été annulées par la Justice le 10 mars dernier pour cause de restriction de l’accès à la salle des délibérations. C’est donc sur un critère de non respect des règles de la démocratie qu’intervient cet évènement…. Il faudra donc voter à nouveau.

Nous ne pouvons que déplorer cette situation due à la crispation créée par les élus majoritaires, essentiellement du parti LR-ex UMP.

2) Recours sur le dossier eau : ce transfert de la compétence eau et assainissement est très mal géré par la préfecture, par SQY et surtout par Maurepas dont les élus donnent l’impression de laisser passer les trains. Et dans la plus totale opacité, la préfecture ayant susurré qu’elle publierait les arrêtés nécessaires en période appropriée (traduisez pendant les vacances pour réduire les risque de recours dans les délais : bel exemple de démocratie républicaine…). Nous rappelons que l’arsenal législatif aboutit à la suppression du SIAC (assainissement) et du SIAEP (eau potable).

SQY n’a pas eu d’autre idée pour assurer une transition que de conférer à la commune de Jouars-Pontchartrain le soin de gérer l’eau de Maurepas (alors que cette commune n’a aucune compétence en la matière) sans aucun regard de la part de Maurepas, en particulier sur la trésorerie disponible qui était de 1 million d’euros. De plus, la convention devant régler cette disposition n’était pas jointe au dossier ni donnée sur table…

Silence aussi sur les 1,5 millions d’euros de trésorerie du SIAC…

Nous avons saisi les autorités concernées pour obtenir des renseignements et informations : nous constatons qu’il faut de la patience pour contourner l’omerta régnante..

Nous rappelons que le contrat de distribution d’eau potable est renouvelé en 2017. La situation nouvelle présente des risques très sérieux d’augmentation important de la facture d’eau.

3) Séance du 12 février : Lourde séance puisqu’il s’agissait de définir les compétences de SQY. Pour cela 3 catégories :

  • les compétences obligatoires (définies par la loi) : développement économique dont la politique locale du commerce..); aménagement de l’espace communautaire (programme local de l’habitat; politique du logement d’intérêt communautaire); politique de la ville (contrat de ville etc..); accueil des gens du voyage; ordures ménagères.
  • les compétences optionnelles (déjà choisie par la CASQY – Maurepas ne peut rien changer) : voirie d’intérêt communautaire; eau et assainissement; équipements d’intérêt communautaire.
  • les compétences facultatives (au choix avec l’héritage de la CASQY et de la CCO-Plaisir) : nous avons une liste de 4 pages à la Prévert allant de la gestion d’une résidence pour personnes âgées à Trappes à la lutte contre le bruit. Lorsque la compétence est très finement définie (comme pour l’exemple de la résidence de Trappes), il n’y a pas de difficulté. Mais quand le thème est large, sans allusion à l’intérêt communautaire, le transfert de compétence est total et celle-ci enlevée totalement aux communes. J’avais pris l’exemple de la lutte contre le bruit. Transférer cette compétence à SQY implique que la commune ne peut plus rien faire en la matière et doit s’en remettre à SQY, ne serait-ce que pour isoler un gymnase communal.

Pour cette raison, j’ai voté contre (et suis le seul..) estimant que la liste est trop large et risque de gêner l’action des communes. Il aurait été de bonne administration de préciser plus souvent ”d’intérêt communautaire”.

Sachez que sont transférées tout ce qui relève de la lutte contre l’incendie, la gestion des feux tricolores et de l’éclairage public, les actions favorisant l’offre de soins et l’accompagnement des handicapés, le droit de préemption urbain; l’agenda 21, le plan climat air, la distribution de gaz et électricité, la fibre optique, le sport de haut niveau, l’accès au sport en complément des communes,

Michel CHAPPAT

Conseiller communautaire représentant toute l’opposition de Maurepas. Le 13 mars 2016

Conseil communautaire de Saint Quentin en Yvelines (SQY)

Bonjour,

Ce matin 40 points à l’ordre du jour (essentiellement des nominations pour représenter SQY dans divers organismes) mais la séance n’a duré que deux heures…

Vous trouverez le détail sur le site de SQY. Le même problème politique que le 09 janvier a été soulevé : à savoir que la majorité a nommé ses représentants et n’a pas respecté un esprit de ”partage” communautaire notamment avec les villes dirigées par la Gauche.

Mon vote a été : positif lorsque le président était le représentant (même si G Garestier était suppléant…).

négatif lorsque cet esprit de partage communautaire était bafoué de manière provocatrice (en particulier pour les lycées et collèges) ou abstention.

positif pour les représentantes de Plaisir et des Clayes sous bois aux établissements de santé locaux par souci de continuité et parce qu’il n’y avait rien à reprocher à ces personnes qui avaient  même proposé de se retirer si leur candidature posait problème.

La conduite de ces séances n’est pas facile mais les réactions de M. Laugier, Président,  m’ont déçu. Je m’attendais à mieux de sa part; à un esprit plus ouvert et non à cette fermeture sèche que nous comnnaissons à Maurepas avec la municipalité actuelle.. qui braque les autres et dont nous n’avons vraiment pas besoin pour construire l’avenir.

Michel CHAPPAT       conseiller communautaire représentant toute l’Opposition de Maurepas   30-01-2016